Last updated: 2025-10-28
1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant le site heimatparis.com, vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
2. Responsabilités et Conduite des Utilisateurs
Vous vous engagez à utiliser le site heimatparis.com uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions. Vous ne devez pas :
- Publier de contenu illégal, diffamatoire ou offensant.
- Utiliser le site d’une manière qui pourrait endommager, désactiver ou surcharger le site.
- Tenter d’accéder à des zones non autorisées du site.
3. Droits de Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site heimatparis.com, y compris les textes, graphiques, logos et images, sont la propriété de heimatparis.com ou de ses concédants de licence et sont protégés par des lois sur la propriété intellectuelle.
4. Déclarations et Limitations de Responsabilité
Le site heimatparis.com est fourni “tel quel” et “selon disponibilité”. Nous ne garantissons pas que le site sera ininterrompu ou exempt d’erreurs. En aucun cas, heimatparis.com ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l’utilisation du site.
5. Liens et Services Tiers
Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites. L’utilisation de ces sites est à vos propres risques.
6. Résiliation de l’Accès
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au site heimatparis.com à tout moment, sans préavis, si nous estimons que vous avez enfreint ces Conditions.
7. Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions sont régies par les lois de [votre pays]. Tout litige découlant de ces Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [votre juridiction].
8. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site heimatparis.com. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions.
9. Informations de Contact
Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected]